Fonds existant des études orléanaises

Publié le par Patrimoine notarial

Fonds des études orléanaises déposés aux Archives départementales du Loiret

Situation 2008
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Le fonds des minutiers orléanais est loin d'être homogène.
Les pertes y sont aisément repérables et les minutiers, pour certains, amputés de leurs archives antérieures à la Révolution de 1789. Aussi, les avons-nous classées en deux séries distinctes :

Les études possédant des actes antérieurs à 1789

- Étude n° 2 -   (1585-1768)
- Étude n° 3 -   (1769-1844)
- Étude n° 5 -   (1514-1515) (1713, 1723, 1725)
- Étude n° 6 -   (1531-1539)
- Étude n° 9 -   (1779-1860)
- Étude n° 12 - (1492-1505)
- Étude n° 14 - (1512-1520)
- Étude n° 15 - (1475-1511)
- Étude n° 16 - (1572-1599)
- Étude n° 17 - (1605-1866)
- Étude n° 19 - (1542-1831)
- Étude n° 27 - (1568-1871)
- Étude n° 29 - (1570-1806)
- Étude n° 31 - (1584-1839)
- Étude n° 32 - (1591-1846)
   soit 15 études

Les études dont les collections ne commencent qu'au lendemain de la Révolution

- Étude n° 4 -   (an IV-1858)
- Étude n° 7 -   (1821-1882)
- Étude n° 8 -   (1810-1897)
- Étude n° 10 - (1790-1860)
- Étude n° 18 - (1790-1896)
- Étude n° 21 - (1810-1876)
- Étude n° 23 - (1820-1869)
- Étude n° 26 - (1839-1868)
- Étude n° 30 - (1798-1856) soit 9 études

Publié dans Minutes notariales

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